Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site pulsebox.cloud et le service PulseBox sont édités par :
- Dénomination / nom : [NOM_LEGAL]
- Statut juridique : [STATUT_JURIDIQUE]
- Adresse du siège : [ADRESSE_COMPLETE]
- Numéro SIRET : [SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA_OU_NON_ASSUJETTI]
- Contact : [EMAIL_CONTACT]
- Responsable de la publication : [NOM_RESPONSABLE]
2. Hébergement
Le site vitrine (pulsebox.cloud) est hébergé par :
- Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
Le service PulseBox (espaces clients, données des box) est hébergé sur un serveur dédié situé en France, loué auprès de :
- OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com
3. Nature du service
PulseBox fournit un service d'hébergement et de transfert de fichiers sur serveur dédié : espace disque chiffré, client de transfert (BitTorrent) et applications associées, administrés par le client depuis son espace personnel. PulseBox n'édite, ne sélectionne, ne contrôle ni n'indexe les contenus transférés ou stockés par ses clients, et ne fournit aucun catalogue, moteur de recherche ou annuaire de contenus.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, son identité visuelle et les développements logiciels propres à PulseBox sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite. Les logiciels tiers utilisés par le service (notamment qBittorrent, rTorrent, ruTorrent, Caddy, Podman et les applications du catalogue) restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont distribués sous leurs propres licences.
5. Signalement de contenu illicite
Conformément à ses obligations d'hébergeur, PulseBox met à disposition une adresse dédiée au signalement de contenus manifestement illicites : [EMAIL_ABUSE].
Pour être traité, un signalement doit permettre d'identifier précisément le contenu visé (URL ou élément d'identification), en indiquer le motif juridique et les coordonnées du déclarant. Les signalements recevables donnent lieu au retrait du contenu ou à la suspension du compte concerné dans les meilleurs délais.
6. Responsabilité
PulseBox s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité ni d'absence d'erreur. Les conditions applicables au service, y compris les limites de disponibilité et l'absence de garantie de conservation des données, sont détaillées dans les conditions générales de vente.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.